CTSF - Communauté TopSpeed Française

Conditions Générales d'Utilisations :
1. Modification des conditions d'utilisation
Les administrateur du Service se réservent le droit de modifier les conditions générales d’utilisation à l'avenir ou de les compléter. L'utilisateur sera informé de toute modification ou complément decelles-ci. Les nouvelles conditions d’utilisation entrent en application seulement quand l'utilisateur, après avoir pris connaissance des nouvelles conditions, utilise à nouveau les services de la communauté de TopSpeed FR. L'utilisateur a le droit de mettre un terme à l'inscription effectuée sur ce site web en le notifiant à l'un des administrateurs.


2. Description des services
    A. La Communauté de TopSpeed FR offre à ses utilisateurs une plate-forme sur laquelle ils peuvent échanger des infos en relation avec la communauté, télécharger des contenus créés par les utilisateurs eux-mêmes (après avoir été vérifiés et testés par les administrateurs.
    B. Les utilisateurs peuvent être informés des mises à jours effectuées sur le site ou des soirées organisées, si, biensûr, ils sont inscrits à la lettre d'information.


3. Conditions d'utilisation
    A. Les services proposées par la Communauté de TopSpeed FR n'ont le droit d'être utilisées que par les utilisateurs enregistrés sur le site. L'utilisateur enregistré est celui qui a rempli un formulaire d'inscription à cet effet, qui dispose d'une adresse e-mail valide.
    B.  L'expéditeur du formulaire confirme que les informations
fournies sont complètes, vraies et exactes.
    C. Une prétention à la conclusion d'un contrat d'inscription n'existe pas. Les administrateurs du service se réservent le droit de rejeter une demande d'inscription sans pour autant être obligé d'en indiquer la raison.
    D. L'utilisateur s'engage à informer les administrateurs de la Communauté de TopSpeed FR de tout changement de ces données d'inscription personnelles soi en les contactant via le formulaire de contact ou en modifiant son profile membre.
    E. Après la validation de ton inscription par l'un des administrateurs, tu as 7 jours pour te connecter. Ce délais passé, celle-ci sera supprimé. Aussi, si l'inactivité de ton compte excède les douze mois, tu seras notifié. Après ça, si tu ne t'es toujours pas reconnecter, ton compte sera supprimé.
    F. Il est préférable d'ouvrir q'un unique compte sur la plate-forme. Toutefois, si l'inscription a échoué (problème de réception de mot de passe par exemple), contactes l'un des administrateurs par le biais du formulaire de contact.
    G. L'utilisateur s'engage à protéger l'accès aux services de la Communauté de TopSpeed FR contre l'utilisation non autorisée par un tiers. Les données d'accès (Nom d'utilisateur
et mot de passe) n'ont pas le droit d'être communiquées. L'utilisateur est responsable de toute utilisation non autorisée de son compte. Dès que l'utilisateur a pris connaissance qu'une tierce personne a eu accès à ses données personnelles, il s'engage à modifier immédiatement son mot de passe. Si il est dans l'impossibilité de le faire, alors il doit aussitôt en informer l'un des administrateurs du site Web. L'utilisateur mentionne une adresse e-mail sous laquelle il est constamment joignable. Dans le cas contraire, l'utilisateur se verra supprimer son compte.


4. Réserve de modifications
Le site web de la Communauté de TopSpeed FR et tous ses services sont offerts sans aucune garantie quant à la disponibilité et qualité. Les administrateurs du site web se réservent le droit de
modifier ou de fermer à tout instant la Communauté ainsi que les services proposés.


5. Utilisation de la Communauté de TopSpeed FR
     L'utilisateur confirme qu'il est d'accord pour utiliser ses services et s'engage à ne pas :
  - porter atteinte au droit d'un tiers (par exemple, droits de personnalité) ou lui porter préjudice en l'offensant, en le calomniant, l'abusant, l'importunant,
le menaçant ou le blessant;
  - publier des textes, données, ou liens qui selon l'administrateur du service ont un caractère illégal, inconstitutionnel, menaçant,
abusif, d'harcèlement, calomniant, vulgaire, obscène, pornographique, suscitant la haine, raciste ou nocif ou autrement répréhensible ; 
  - perturber ou entraver les services ou le serveur lié à ces services ou réseaux ou à les interrompre
  - offrir des produits ou des services ou à se livrer à de la publicité;
  - se faire passer pour un représentant officiel de la Communauté 
  - réaliser ou communiquer des sondages, concours, des envois en masse d'E-Mails (" Spam "), ou des lettres boule-de-neige;
  - saisir, publier par e-mails ou par d'autres moyens des contenus qui violent les droits d'un tiers, en particulier, les brevets, marques déposées, droits d'auteur, secret commercial, droits de propriété de toute sorte, et aussi qui portent préjudice aux droits d'un tiers tout particulièrement lors de la mise à disposition de contenus digitaux (par exemple fichiers musicaux.



Bonne Utilisation du service !



DERNIERE MISE A JOUR le Lundi 14 Décembre 2009 à 21:58
CGU - Conditions Générales d'Utilisation

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